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Les archives par année :
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• Calendrier des séances

La dernière séance du Conseil Municipal

=< Conseil municipal public du 31 mars 2017

Ordre du jour

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2017/31.03/01 - Finances :
    • A - Compte Administratif et Compte de Gestion : Affectation du résultat 2016 : Approbation
    • B - Fiscalité 2017 : Vote des taux
    • C - Décision Modificative N° 1
    • D - Fonds de Soutien à l’Investissement Local 2017 : Demande de subvention
  • N° 2017/31.03/02 - Marchés publics : Foulées Littéraires 2017/2018/2019/2020 Autorisation signature

Rapporteur : Josette BELLOQ

  • N° 2017/31.03/03 - Éducation : Transports scolaires
    • Mise en conformité des règlements du service ramassage scolaire avec le règlement métropolitain pour les écoles primaires et collèges et lycées de Blanquefort
  • N° 2017/31.03/04 - Collège Michel Montaigne : Déplacement d’une classe au Sénat - Subvention – Attribution

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

  • N° 2017/31.03/05 - Personnel municipal : Mise à jour du tableau des effectifs
  • N° 2017/31.03/06 - Contrat de co-développement : Avenant Politique de la Ville - Autorisation signature
  • N° 2017/31.03/07 - Service pour l’Assistance et le Contrôle du Peuplement Animal (SACPA) : Tarifs 2017

Rapporteur : Yasmina BOULTAM

  • N° 2017/31.03/08 - Point Animation Grand Tressan : Tarification

Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ

  • N° 2017/31.03/09 - Saint-Hilaire :
    • A - « Arc en ciel » maison parents-enfants 0/6 ans : Convention de mise à disposition locaux – Autorisation signature
    • B - Association Familiale Laïque Bastide : Convention pour l’encadrement du chantier d’insertion Saint-Hilaire
  • N° 2017/31.03/10 - Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi des Hauts de Garonne (PLIE) : Convention 2015-2017 – Avenants N° 2 – Autorisation signature
    • A - Gestion de la clause d’insertion
    • B - Protocole d’accord

Rapporteur : Claude DAMBRINE

  • N° 2017/31.03/11 - Éclairage public - Maintenance : Tarifs 2017 - Actualisation
  • N° 2017/31.03/12 - Fil vert de Lormont : Aménagements des continuités des cheminements doux – Défrichement – Demande d’autorisation
  • N° 2017/31.03/13 - Foncier :
    • A - Route d’Yvrac – parcelle communale AI 558
      • 1 - Désaffectation/Déclassement
      • 2 - Cession au profit de M. CAZAUX
    • B – Parc Actif : Renonciation servitude de passage
  • N° 2017/31.03/14 - Marchés publics : Autorisation signature
    • A - Énergies et de travaux, Fournitures, Services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique : Adhésion au Groupement
    • B - Produits d’entretien : Fourniture
    • C - Salle de gymnastique : Construction
    • D - Brassens-Camus : Avenant – Marché de prestations de nettoyage
  • N° 2017/31.03/15 - Opérations Programmées d’amélioration de l’habitat – Renouvellement Urbain - Opérations de Restauration Immobilière
    • A - Retrait de la délibération N° 2015/02.10/12-B1j
    • B - Propriétaires occupants - Propriétaire bailleur : Aide au financement des travaux - Validation et versement des aides
    • C - Modification règlement d’intervention suite à Déclaration d’Utilité Publique obligation de travaux : Aide au financement travaux
  • N° 2017/31.03/16 - Éclairage Public : Bordeaux Métropole - Groupements de commandes
    • A - Le contrôle de résistance des mâts
    • B - Le géo référencement des réseaux
    • C - Fourniture de matériel d’éclairage public et de pièces détachées pour maintenance et rénovation des équipements

Rapporteur : Vincent COSTE

  • N° 2017/31.03/17 - Spectacles : Tarif exonéré
  • N° 2017/31.03/18 - Culture : Subventions - Attribution
    • A - Collectif Jesuisnoirdemonde
    • B - Association Entre Nous
    • C - Centre Hospitalier de Cadillac
  • N° 2017/31.03/19 - Pilon 2017 : Désignation du bénéficiaire de la recette
  • N° 2017/31.03/20 - Associations 9-33/Swann expo/Passage à l’Art : Fusion - Convention-cadre : Projet

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • 1 - Information - Chambre Régionale des Comptes : Rapport suivi d’exécution des recommandations
  • 2 - Compte rendu de délégation :
    • A - Marchés Publics
    • B - Agorastore

ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE

Rapporteur : Vincent COSTE

  • N° 2017/31.03/21 - Collectif Métissé : Organisation concert
    • A - Autorisation signature contrat
    • B - Tarif

Rapporteur : Claude DAMBRINE

  • N° 2017/31.03/22 - Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP) :
    • Adoption
    • Transmission à la Préfecture
    • Autorisation signature

Rapporteur : Tayeb BARAS

  • N° 2017/31.03/23 - Union Sportive Lormontaise : Avenant à la Convention d’Objectif 2016-2017 – Complément subvention

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2017/31.03/24 - Dotation Politique de la Ville 2017 : Sollicitation attribution
  • 1 - Information :Les moyens de la médecine scolaire pour les écoles maternelles de Lormont
Télécharger les extraits du Registre des Délibérations